Le
Comité Directeur du 14 janvier 2009 à Montpellier a bien
reprécisé les modalités de financement à destination
des clubs fédérés et des fédérés
eux-mêmes. Ce système de financement a été revalidé lors de l'AG extraordinaire du 13 octobre 2012
Toutes les demandes
d'aide financière doivent parvenir au bureau du CDS34 avant
le mois de septembre de l'année en cours.
Aide à publication :
La participation du CDS 34 au financement d'ouvrages écrits de
spéléologie (articles, revues, livres, plaquettes, ...)
ne pourra dépasser une somme de 380 euros, et ne pourra dépasser
25% du devis prévisionnel de l'ouvrage. L'accord de financement
sera prononcé par le Comité Directeur du CDS 34 après
réception d'une demande circonstanciée accompagnée
d'un projet de budget (bilan recettes/dépenses) et du devis correspondant.
La demande devra être formulée avant le 15 septembre de l'année
en cours pour apparaître au budget prévisionnel du CDS 34.
Le paiement de l'aide ne sera effectué qu'après réalisation
de la publication et réception de la facture correspondante.
Trois exemplaires de la dite publication devront être adressées
au CDS 34 pour archivage.
Aide
aux formations :
Les demandes doivent
parvenir au bureau du CDS34 avant le 15 septembre de l'année
en cours pour apparaître au budget prévisionnel du CDS 34.
La participation du CDS 34 au financement de stages s'élève
à 25% du coût total de formation pour tout stage de spéléologie.
Deux exceptions sont toutefois maintenues: les stages permettant à
un club d'obtenir un premier diplôme de CPT ou d'Initiateur seront
financés à 50% du coût total de formation. L'accord
de financement sera prononcé par le Comité Directeur du
CDS 34 après réception d'une demande circonstanciée
accompagnée du devis correspondant. La demande devra être
formulée. Le
stagiaire communiquera
à la fin de son stage l'attestation de présence qui lui
sera communiquée par le CDS où il devra être spécifié
toutes les aides reçues, ainsi que la facture réglée
à l'organisme formateur. Le stagiaire devra en outre s'engager
dans l'année suivant son stage à participer à des
actions fédérales en tantque formateur. Si tous ces
critères sont satisfaits, il recevra alors une aide de 25% du montant
de la facture du stage.
Aide
exceptionnelle :
La participation du CDS 34 au financement de projets exceptionnels sera
traité au cas par cas par le Comité Directeur du CDS 34 après
réception d'une demande circonstanciée accompagnée
d'un projet de budget (bilan recettes/dépenses) et du devis correspondant.
Tout accord de financement pour de telles aides sera subordonnées
à une justification des dépenses engagées par présentation
au Comité Directeur du CDS 34 des pièces comptables et des
justifications par le président du club concerné.
|